Mentions Légales

Informations légales et réglementaires

Éditeur du site

ZENNOVA Inc.
123 Rue Principale
Saint-Jérôme, QC J7Z 1X6
Canada
Téléphone : +1 (514) 123-4567
Email : contact@zennova.ca
SIRET : 123 456 789 00012
Capital social : 100 000 CAD

Hébergement

Netlify, Inc.
2325 3rd Street, Suite 215
San Francisco, CA 94107
États-Unis

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, etc.) est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.

Responsabilité

ZENNOVA s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, ZENNOVA ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit canadien. En cas de litige, les tribunaux canadiens seront seuls compétents.